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Note de lecture

Le traité de Lisbonne en 27 clés (2nde édition)

Étienne de Poncins Lignes de repères, Paris, 2011, 297 p.

La littérature sur les questions européennes souffre souvent d’un trop plein d’ouvrages aux contenus et analyses institutionnels vagues, au détriment d’analyses de fond sur la nature ou la signification des processus à l’œuvre. Ce tropisme institutionnaliste reproduit en partie la relative politisation de l’UE.
Dans ce contexte, l’ouvrage d’Étienne de Poncins, diplomate en exercice et observateur avisé des questions européennes, a le mérite d’éviter les écueils fréquents du corps auquel il appartient. C’est bien un ouvrage essentiellement institutionnaliste qui nous est ici livré. Mais en restituant le contenu du traité de Lisbonne comme le résultat final d’un processus de réforme institutionnel chaotique (Partie 1, « La douloureuse et longue genèse de la réforme des institutions européennes », pp. 11-70), l’auteur rend compte d’une réalité européenne insuffisamment expliquée : les traités européens ne sont pas des objets institutionnels et juridiques abstraits, conçus en dehors de tout contexte socio-historique, mais bien le résultat fragile d’une convergence aléatoire de points de vues, d’impératifs, d’intérêts et d’ambitions.

L’ouvrage d’E. de Poncins a ainsi pour intérêt, y compris dans sa partie plus directement consacrée au contenu du traité de Lisbonne (Partie 2. « 27 clés pour comprendre le Traité de Lisbonne », pp. 71-295), de montrer le cheminement incertain conduisant de l’émission d’un principe ou d’une idée à l’adoption d’une règle institutionnelle ou juridique européenne dans les traités. Les éclairages sur les fluctuations d’ambitions et les évolutions dans la formulation de certains principes ou réformes entre la Convention sur l’avenir de l’Union européenne (2002-2004), la Conférence intergouvernementale qui l’a suivie (2004), et jusqu’au traité de Lisbonne (2007) fournissent à ce titre des rappels utiles.

L’ouvrage, qui se veut un outil de référence pédagogique, aurait peut-être gagné à être agrémenté d’un index et d’une liste de sigles et acronymes. De même, si l’on comprend bien que les vingt-sept clés de compréhension qui structurent la deuxième partie de l’ouvrage et en déterminent le titre sont un clin d’œil aux vingt-sept États membres de l’UE depuis le premier janvier 2007, cela donne parfois lieu à un découpage thématique incertain : la politique étrangère méritait peut-être d’être traitée conjointement à la politique de défense plutôt qu’à la politique commerciale ; le « ministre des Affaires étrangères », qui n’existe pas même après Lisbonne – du moins pas sous cette formulation ni avec cette fonction –, occupe trois fois plus de place que les droits fondamentaux, qui ont pourtant été à l’origine de débats très éclairants sur les attentes des États à l’égard de l’UE…

L’ouvrage n’en demeure pas moins utile pour qui souhaite comprendre les modifications apportées à l’ensemble institutionnel européen par le traité de Lisbonne et leur genèse.

Écrire un livre lisible sur un traité illisible est un travail délicat. Le pari nous semble ici réussi.
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