Mentions légales

Éditeur

IRIS, Association loi 1901 reconnue d’utilité publique, SIRET n° 382 778 009 00037 Code APE 9499Z,

dont le siège social est au 2 bis rue Mercoeur 75011 PARIS – France.

Directeur de publication: Monsieur Pascal Boniface

 

Hébergeur du site

Le présent Site est hébergé chez
OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.

Tél : 0899 701 761

 

Les produits IRIS

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de l’Editeur ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.

Les produits présentés dans ce Site sont conformes à la législation en vigueur.

 

Photos/vidéos – banque d’images

Getty Images
Fotolia
IRIS

 

Les photos publiées sur le site internet www.iris-france.org sont la propriété de l’IRIS ou de ses partenaires.
Elles ne peuvent être reproduites à des fins commerciales ou à n’importe quelles fins.
Les conditions générales d’utilisation sont expressément soumises aux dispositions du code de la propriété intellectuelle.

 

Responsabilité

Nous nous efforçons d’assurer au mieux de nos possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité :

* pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site;

* pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site;

* et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au Site, et/ou de l’impossibilité d’y accéder.

En particulier, l’Editeur n’assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés à votre matériel informatique suite à votre accès au présent Site, utilisation ou téléchargement d’un quelconque des ses éléments (données, textes, images, vidéos ou sons… etc…).

 

Liens hypertexte

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le présent Site. L’Éditeur n’exerce aucun contrôle sur les contenus desdits sites et dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu desdits sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

 

Proprieté intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le présent Site sont la propriété exclusive des entités concernées de l’IRIS ou de ses partenaires ou fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de l’Editeur.

 

Les opinions exprimées dans les productions écrites ou filmées mises en ligne sur le site de l’IRIS n’engagent que la responsabilité de leur auteur.

 

Loi applicable – juridiction

 

Le présent Site et ses conditions d’accès et d’utilisation sont régis par la Loi française. La langue du présent contrat est la langue française. Tout différend relatif au présent Site sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux français.

 

Données personnelles

 

L’Editeur tient à vous assurer son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que celles de la règlementation européenne.

 

Les informations à caractère nominatif recueillies sont nécessaires pour l’adhésion, pour l’inscription à un évènement, ou pour souscrire aux différentes newsletters et alertes mises en place par l’IRIS. Elles font l’objet d’un traitement numérique et sont destinées aux différents services de l’association en fonction de leurs attributions.

 

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier, modifier ou supprimer en envoyant un courriel à contact@iris-france.org ou en envoyant un courrier à : IRIS – 2 bis rue Mercoeur – 75011 PARIS.

 

Modification des présentes conditions

Compte tenu des évolutions possibles du Site, l’Editeur se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions.